Avertissement au travail : quelles conséquences ?

Comprendre en quoi consiste un avertissement et connaître ses impacts dans la relation entre le salarié et l’employeur

Avertissement au travail : quelles conséquences ?
Premier échelon disciplinaire : attention !

%%affiliation_html_347%%} Un avertissement au travail n’est pas à prendre à la légère.

Expression du pouvoir disciplinaire de l’employeur, il vise à recadrer la relation de travail.

Faisons le point sur sa mise en œuvre et sur la marge de manœuvre du salarié face à cette sanction.


Avertissement au travail : une sanction

Recevoir un avertissement est un message important de la part de l’employeur.

L'avertissement est en effet le premier échelon des sanctions disciplinaires formalisées au sein de l’entreprise. Il vise à consigner une faute isolée commise par le salarié ou une faute dont l’importance ne justifie pas un licenciement (exemple : licenciement pour faute grave ou lourde).

Attention : une succession d'avertissements peut ensuite justifier un licenciement.

Un avertissement peut être notamment notifié au salarié :
  • N’ayant pas respecté les dispositions du règlement intérieur
Exemple : tabac dans les bureaux
  • N’ayant pas respecté les obligations de son contrat de travail
Exemple : retards répétés

D'autres cas plus généraux qui portent atteinte à la bonne marche de l’entreprise (absences non justifiées), à la santé et/ou à la sécurité du salarié lui-même ou des autres salariés (violences verbales ou physiques, non-respect du port des équipements de sécurité) , etc. peuvent également entrainer un avertissement au travail.

A savoir : l’avertissement est généralement notifié au salarié par courrier recommandé ou lettre remise en main propre. Cette traçabilité permettra à l’employeur de prouver la mesure disciplinaire en cas de litige.

L’avertissement peut être articulé avec d’autres mesures comme la retenue sur salaire.



Que faire en cas d'avertissement ?

Se faire sanctionner par son employeur pour sa mauvaise conduite est plutôt inconfortable comme situation.

Il est recommandé de solliciter un entretien avec le supérieur hiérarchique pour échanger sur les faits litigieux. L’objectif ne sera pas ici de se justifier en vue d’annuler l’avertissement (que l’employeur reste libre de délivrer et de maintenir en vertu de son pouvoir de direction) mais d’apporter à l’employeur les explications nécessaires (exemple : consignes mal comprises, emportement dû a la nervosité) et/ou des excuses.

Au cours de cet échange, il sera important de témoigner de sa bonne foi pour rétablir un climat de confiance avec son supérieur.



Avertissement abusif : comment contester ?

Le salarié ayant reçu un avertissement qu’ il considère comme injustifié doit se rapprocher de son employeur pour faire un point sur la situation litigieuse.

Si le différend persiste, il est conseillé d’informer les représentants du personnel. Ils pourront apporter un regard objectif sur la situation et également assister le salarié pour une éventuelle action en contestation.

Si le salarié souhaite contester en justice l'avertissement dont il fait l’objet, il devra engager sa procédure judiciaire devant les Prud'hommes.


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Morgane Le Corre Morgane Le Corre

Morgane Le Corre est juriste spécialisée en droit social et germanophone. Curieuse et active, elle s'intéresse à la matière juridique au sens large (droit des contrats, droit bancaire) et enrichit son expérience professionnelle par des missions dans différents domaines (enseignement, rédaction, consulting).

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