Impôts locaux : de quoi parle-t-on ?

Comprendre ce que recouvrent les impôts locaux pour optimiser ses investissements immobiliers.

Impôts locaux : de quoi parle-t-on ?
Focus sur la fiscalité locale

Les impôts locaux constituent un poste de dépenses conséquent pour les foyers. Lorsque l’on regroupe la taxe foncière, la taxe d’habitation, la taxe d’enlèvement des ordures ménagères, pour les impôts locaux les plus connus, la facture peut être élevée.

Faisons le point sur cette fiscalité locale, les spécificités de ces taxes et les conditions d’exonération.

Impôts locaux : définition

On entend par impôts locaux l’ensemble des taxes dont le montant est, totalement ou partiellement, fixé par la commune ou l’intercommunalité.

Les impôts locaux ont pour objet de financer les services (services culturels, sociaux, …), la construction et l’entretien des infrastructures locales, … Le montant des impôts locaux est donc lié à la politique d’investissement de la commune.

Ils concernent principalement les biens immobiliers (voir en ce sens l’exception de la taxe sur résidences mobiles). Le poids de cette fiscalité constitue un enjeu majeur en matière d’investissement et doit être pris en compte pour calculer le taux de rentabilité de l’acquisition d’un bien.

Calcul

Le calcul des impôts locaux prend pour base la valeur locative cadastrale. C’est sur cette valeur, déterminée en fonction de la superficie du bien, de sa localisation, etc., que serons appliqués les taux d’imposition locaux.

A savoir : chacun peut estimer la valeur cadastrale de son bien via des simulateurs en ligne. Il est également possible de chiffrer ce montant auprès des agences immobilières qui disposent également d’outils de simulation.

Les principaux impôts locaux

Les impôts ci-dessous relèvent de la catégorie des impôts locaux.

 

Exonération totale ou partielle : comment en bénéficier ?

Il existe des mécanismes d’exonération totale ou partielle (par l’application d’abattements) en matière de fiscalité locale.
Les conditions pour en bénéficier sont liées à chaque taxe.

La particularité des exonérations en matière d’impôts locaux est que certaines d’entre elles sont fixées par délibération des collectivités territoriales. Selon la localisation géographique du bien, le contribuable pourra donc bénéficier de ces mesures.

Ainsi, par exemple, pour la taxe foncière, les communes peuvent choisir d’exonérer les logements économes en énergie pendant une durée de 5 ans.

Pour en savoir plus sur les conditions particulières d’exonération d’impôts locaux (personnes et biens concernés), le contribuable peut se renseigner auprès des services municipaux.

Voici quelques exemples :

A lire aussi :

Continuer à lire

Laissez votre commentaire


«Faites-nous connaître votre opinion. Partagez vos commentaires et vos questions. Ils vont ajouter une grande valeur à cette discussion."

Envoyer commentaire